Déposée le 30 juin 1994 par la société étrangère COGNOS INCORPORATED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IMPROMPTU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est la société étrangère COGNOS INCORPORATED domicilié(e) 3755 Riverside Drive, Ottawa ONTARIO K1G 3Z4,CANADA (dossier no 2266546) - Canada.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2266546) - 31527 - France.
La marque IMPROMPTU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COGNOS INCORPORATED Société de droit canadien - 3755 Riverside Drive, Ottawa ONTARIO K1G 3Z4,CANADA (dossier no 2266546) - Canada
CABINET MORELLE & BARDOU - BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2266546) - 31527 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49
Renouvellement avec limitation le 9 juin 2004 n°2266546 - Publication au BOPI 2004-06-09
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33
Inscription le 18 août 2009 - Transmissiontotale de propriété n°504346 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504345 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504344 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, supports magnétiques pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, disquettes, disques optiques, disques optiques compacts, cartes d'interfaces, logiciels, progiciels et programmes informatiques enregistrés ; extincteurs. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie et notamment documentations et manuels pour l'utilisation des programmes d'ordinateurs ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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